Le Compte Titres est une enveloppe permettant de détenir
tous les types d’actifs financiers (sauf les fonds en euros
réservés aux contrats d’assurance vie) : titres monétaires, obligataires ou
en actions, soit en direct ; soit par l’intermédiaire de SICAV ou de FCP.
Contrairement au PEA, il n’y a pas de limite de versement et une personne peut en détenir plusieurs. En revanche, sur des périodes longues, le PEA est fiscalement plus intéressant. En effet, les plus-values réalisées sur un Compte Titres, sont désormais imposées dès le 1er euro de cession à hauteur de 31,3 % (19 % + 12,3 % de contributions sociales), et ce quelle que soit la durée de détention ou la date d’ouverture du compte.
Chaque vente de ligne peut donc déclencher une taxation si une plus-value est dégagée. Les éventuelles moins-values peuvent en revanche être défalquées des plus-values futures pendant 10 ans. Les revenus (dividendes, coupons) peuvent, soit être intégrés aux revenus (IRPP), en bénéficiant d'abattements, soit être taxés forfaitairement à 19 %. Dans tous les cas, les 12,3 % de contributions sociales sont prélevés.
Vous pouvez consulter notre fiche synthétique sur la fiscalité des produits d’épargne pour en savoir plus sur le Compte Titres.